Certificat médical
Le certificat médical
Les dirigeants du Foyer Rural se conforment aux directives de l’Etat. Toutefois nous vous engageons vivement à consulter votre médecin avant de commencer une activité sportive quelle qu’elle soit et sans distinction d’âge.
En France, la délivrance ou le renouvellement d’une licence sont subordonnés à la présentation, selon le cas, d’un certificat médical de non contre-indication à la pratique sportive ou d’une simple attestation. Ce lien entre le champ médical et la sphère sportive s’inscrit dans une logique de santé publique à laquelle la FNSMR souscrit pleinement.
La délivrance d’une licence pour les personnes majeures
-> Télécharger le Questionnaire de santé pour les personnes majeures
La délivrance d’une licence pour les personnes mineures
Si vous êtes mineur, lors de la demande d’une licence vous devez présenter une attestation de santé pour les mineurs (sauf pour les pratiques à contraintes particulières (voir ci-dessous)), signée des personnes exerçant l’autorité parentale, précisant que chacune des rubriques du questionnaire de santé spécifique aux mineurs a donné lieu à une réponse négative.
Dans l’hypothèse où une des rubriques du questionnaire donnerait lieu à une réponse positive, un certificat médical attestant de l’absence de contre-indication de l’une ou plusieurs des disciplines concernées datant de moins de six mois devra être produit.
L’âge du sportif est considéré à la date de saisie de sa demande de licence. Ainsi, si un sportif est mineur à la date de sa demande, ce sont les règles relatives au sportif mineur qui s’appliquent même s’il devient majeur pendant la durée de validité de sa licence.
-> Télécharger le questionnaire de santé pour les mineurs et l’ attestation de santé pour les mineurs.
Les pratiques à contraintes particulières
Pour les disciplines à contraintes particulières (liste ci-dessous), le certificat médical de moins d’un an est obligatoire tous les ans aussi bien pour les adultes que pour les mineurs.
La délivrance de ce certificat est subordonnée à la réalisation d’un examen médical spécifique.
Liste des disciplines qui présentent des contraintes particulières :
- Les disciplines sportives qui s’exercent dans un environnement spécifique : L’alpinisme, la plongée subaquatique, la spéléologie ;
- Les disciplines sportives, pratiquées en compétition, pour lesquelles le combat peut prendre fin, notamment ou exclusivement lorsqu’à la suite d’un coup porté l’un des adversaires se trouve dans un état le rendant incapable de se défendre et pouvant aller jusqu’à l’inconscience ;
- Les disciplines sportives comportant l’utilisation d’armes à feu ou à air comprimé ;
- Les disciplines sportives, pratiquées en compétition, comportant l’utilisation de véhicules terrestres à moteur à l’exception du modélisme automobile radioguidé ;
- Les disciplines sportives comportant l’utilisation d’un aéronef à l’exception de l’aéromodélisme ;
- Le rugby à XV, le rugby à XIII et le rugby à VII.
